Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FAIS PAS CI FAIS PAS CA
ELEPHANT STORY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3801501
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
FAIS PAS CI FAIS PAS CA de ELEPHANT STORY

Présentation de la marque FAIS PAS CI FAIS PAS CA

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT STORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAIS PAS CI FAIS PAS CA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT STORY domicilié(e) 35-37 Rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 483 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque FAIS PAS CI FAIS PAS CA est expirée depuis le 28 janvier 2021.

ELEPHANT STORY a également déposé les autres marques suivantes : PART-TIME PARENTS , PARENTS A MI-TEMPS , FAIS PAS CI FAIS PAS ÇA , PARENTS MODE D'EMPLOI , ELEPHANT INTERNATIONAL , VIVE LES FRANÇAIS , FOURZITOU , CRIMES PARFAITS , PARENTS MODE D'EMPLOI , REBECCA


ELEPHANT STORY, société par actions simplifiée - 35-37 Rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 491483913


CABINET VITTOZ - 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 28 février 2018 - Renonciation totale n°717722 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-28

Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, publications électroniques et numériques (téléchargeables), traductrices électroniques ; appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires à savoir batteries, housses, façades, tours de cou ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son et des données ; tous supports d'enregistrement et de transmission des images ; tous supports de reproduction des images, à l'exception des supports papier ; cassettes vidéo et disques vidéo, cassettes laser et disques laser, DVD, CD-ROM, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles, sonores, d'images (logiciels) ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment émissions télévisées, séries télévisées, émissions radiophoniques, reportages, films, sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos et textes. ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l' emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes). ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; aquariums d' appartement ; vaisselle, tasses, mugs, assiettes, bols, saladiers ; carafes ; bâtonnets pour cocktails ; chopes à bière, cure-dents, mélangeurs manuels (shakers) ; bougeoirs, brûle-parfum, porte-encens, porte-savon, distributeurs de savon, boîtes à savon, cache-pot non en papier ; plateaux à usage domestique, vases ; verres à boire ; vaporisateur à parfum, diffuseurs de parfum, étuis pour peignes, brosses à cheveux ; torchons (chiffons) pour essuyer la vaisselle ; assiettes jetables ; gobelets en papier ou en matières plastiques. ;

Jeux, jouets ; jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, peluches (jouets), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et les sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, sur terminaux et périphériques d'ordinateur, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de télégrammes ; services de téléphonie pour le divertissement ; communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; télévision par câble ; télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de textes, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de films, d'émissions de télévision, de séries télévisées, de reportages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement, initiation et perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production de films, d'oeuvres artistiques, de séries télévisées et d'émissions de télévision sur cassettes vidéo, disques, compilation de disques, DVD ; location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo et de DVD, montage de bandes vidéo ; services d'enregistrement (filmage), de duplication des sons et des images (à l'exception du filmage sur bandes vidéo) ; activités sportives et culturelles ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation).